CGU du programme de fidélité LE CERCLE

Conditions Générales d’Utilisation du programme de fidélité LE CERCLE

PRÉAMBULE

Le programme de fidélité « Le Cercle » est conçu comme un espace privilégié pensé pour les néophytes, amateurs et connaisseurs qui aiment célébrer les instants autour de grands vins. Le Cercle donne accès à des avantages exclusifs : cagnottes, cuvées rares, conseils personnalisés, expériences.

Aux fins des présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») du programme de fidélité « Le Cercle », les termes commençant par une majuscule, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel, ont la signification qui leur est donnée dans les Conditions Générales de Vente et/ou dans les présentes CGU. En cas de contradiction entre les définitions et stipulations figurant dans les CGV et celles figurant aux présentes, ces dernières prévaudront pour l’interprétation des modalités applicables au programme « Le Cercle » (le « Programme »).

1. OBJET

Les présentes CGU  ont pour objet de définir les modalités d’adhésion, de fonctionnement et d’utilisation du programme de fidélité « Le Cercle » imaginé et conçu par le Vendeur à destination de ses clients inscrits sur le Site Internet.

L’adhésion au Programme implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU, le client reconnait en avoir pris connaissance.

Le client garantit également être majeur et disposer de toute capacité juridique lui permettant d’adhérer au Programme.

2. ADHÉSION AU PROGRAMME

L’adhésion au Programme est ouverte à tout client, situé en France métropolitaine (Corse incluse), disposant d’un compte client actif sur le Site Internet.

L’adhésion est gratuite et automatique dès lors que le client atteint le montant cumulé d’achats TTC requis pour chacun des niveaux décrits à l’article 3 des CGU, au cours des 12 derniers mois, pour des achats de vins Livrables ou en Primeur.

L’adhésion est strictement personnelle et ne peut bénéficier à un quelconque tiers.

Le statut est acquis à vie, sous réserve que le client passe au moins une commande, quel qu’en soit le montant, par an (dans les douze mois suivant l’acquisition du statut et, pour les années suivantes, dans les douze mois suivant chaque date d’anniversaire de l’acquisition du statut).

En cas d’inactivité (absence de commande) supérieure à 12 mois, le statut sera supprimé et le client perdra les avantages de son statut.

3. AVANTAGES DU PROGRAMME

Dès son adhésion au Programme, le client accède à l’un des trois niveaux de privilèges, en fonction du montant d’achats cumulés au cours des douze derniers mois.

Le montant cumulé des achats est calculé sur la base du prix TTC payé par le client pour les vins Livrables et les vins vendus en Primeur, hors frais de livraison et hors remises éventuelles.

En cas de retour de Produit(s) par le client pour quelque raison que ce soit, ou d’annulation de  commande donnant lieu à un remboursement, le montant correspondant sera déduit des sommes  composant le cumul d’achats du Programme. 

3.1. Niveau 1 — LE CERCLE *

Statut atteint dès 1 000 € TTC d’achats cumulés au cours des 12 derniers mois.
Avantages :

•    Cagnottage de 5 % de la valeur TTC des commandes de vins Livrables (hors Primeurs, hors Produits remisés).
•    Accès aux avant-premières des offres spéciales.

3.2. Niveau 2 — LE CERCLE **

Statut atteint dès 5 000 € TTC d’achats cumulés au cours des 12 derniers mois.
Avantages :

•    Cagnottage de 5 % de la valeur TTC des commandes de vins Livrables (hors Primeurs, hors Produits remisés).
•    Accès aux avant-premières des offres spéciales.
•    Accès aux ventes privées exclusives.
•    Accès au catalogue de vins rares sur demande
•    Accès à la pré réservation des vins en primeurs.
•    Un bon d’achat de 50 € dès 500 € TTC d’achats annuels, attribué chaque nouvelle année sous forme de code promotionnel valable 1 mois.

3.3. Niveau 3 — LE CERCLE ***

Statut atteint dès 15 000 € TTC d’achats cumulés au cours des 12 derniers mois.
Avantages :
•    Cagnottage de 5 % de la valeur TTC des commandes de vins Livrables (hors Primeurs, hors Produits remisés).
•    Cagnottage de 2% de la valeur TTC des commandes de vins en Primeurs.
•    Accès aux avant-premières des offres spéciales.
•    Accès aux ventes privées exclusives.
•    Accès au catalogue de vins rares sur demande
•    Accès à la pré réservation des vins vendus en Primeur.
•    Une bouteille offerte d’une valeur supérieure à 100 € TTC, attribuée chaque nouvelle année sous forme de code promotionnel valable 3 mois sur toute commande de plus de 400 € TTC.
•    Un conseiller dédié, expert en vins.
•    La livraison standard offerte en France métropolitaine.

4. CAGNOTTE

4.1. Principe général

Le cagnottage correspond à un pourcentage du montant TTC des achats, crédité sous forme de bons d’achat appelés Euros Fidélité utilisables sur le Site Internet pour toute commande passée d’un montant minimum de 1 €, hors achats en Primeur.
Les Euros Fidélité :
•    sont valables 12 mois ;
•    sont cumulables entre eux 
•    ne sont pas cumulables avec aucun autre bon de réduction ;
•    sont consultables dans l’espace client.

4.2. Cagnottage sur les vins Livrables

Les Euros Fidélité sont crédités après paiement et livraison de chaque commande.
Le cagnottage :
•    Débute dès la commande suivant l’acquisition du statut concerné.
•    Ne s’applique que sur les Produits non remisés.
•    Ne s’applique pas aux commandes auxquelles s’appliquent un code promotionnel ou un autre bon d’achat.

4.3. Cagnottage sur les vins vendus en Primeur

Les Euros Fidélité sont crédités après paiement complet de chaque commande.
•    Le cagnottage débute dès la commande suivant l’entrée dans le statut.
•    Le cagnottage sur vins en Primeur s’élève à 2 % uniquement pour les membres du Cercle***
•    Les Euros Fidélité sont crédités dès paiement par le Client.
•    En cas de rétractation avant livraison des vins vendus en Primeur, les bons sont automatiquement annulés. Si un bon déjà utilisé est annulé, son montant est déduit du remboursement.

5. GESTION DU PROGRAMME

Le Client peut, à tout moment, consulter sa situation sur son compte client accessible sur le Site Internet. 
Le Client peut à tout moment supprimer son compte en contactant le service clients à l’adresse contact@chateaunet.com et/ou par téléphone au 09 75 18 60 40. La suppression du compte-clients entraine la suppression définitive des avantages cumulés, y compris en cagnotte. 

6. GÉNÉRAL

Les CGU sont modifiables à tout moment par le Vendeur, et sont accessibles sur le Site Internet.

Le Vendeur se réserve la possibilité de (i) faire évoluer les avantages et le Programme et/ou (iii) mettre fin au Programme, sans qu’il ne soit nécessaire de justifier sa décision.

Le Vendeur en informera les adhérents par email ou par publication sur le Site Internet.
Dans le cas où le Programme cesserait, les avantages seraient définitivement perdus, néanmoins les Euros Fidélité acquis demeureraient valables jusqu’à leur expiration.

Dans l’hypothèse où le Client ne respecterait pas les présentes CGU, ou utiliserait le Programme de mauvaise foi, ou si le Vendeur détectait une utilisation anormale et/ou frauduleuse du Programme le Vendeur se réservera le droit d’annuler sa participation au Programme et le Client ne pourrait plus bénéficier de ses avantages acquis sans que le Vendeur ne soit tenu à aucune compensation que ce soit à son égard.